MAISON SAINT JACQUES
Présentation de la marque MAISON SAINT JACQUES
Déposée le 10 avril 2012 par monsieur MANUEL JANISSON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « MAISON SAINT JACQUES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-18 du 4 mai 2012.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque MAISON SAINT JACQUES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3911705.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAISON SAINT JACQUES est expirée depuis le 10 avril 2022.
MANUEL JANISSON a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-18
Enregistrement sans modification - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-31