Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MAISON SAINT JACQUES
M. MANUEL JANISSON

Numéro de dépôt :
3911705
Date de dépôt :
10/04/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
10/04/2022
MAISON SAINT JACQUES de MANUEL JANISSON

Présentation de la marque MAISON SAINT JACQUES

Déposée le 10 avril 2012 par monsieur MANUEL JANISSON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « MAISON SAINT JACQUES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-18 du 4 mai 2012.

Le déposant est monsieur MANUEL JANISSON domicilié(e) 29 RUE DE MAILLY - 51360 - VERZENAY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. MANUEL JANISSON domicilié(e) 29 RUE DE MAILLY - 51360 - VERZENAY - France.

La marque MAISON SAINT JACQUES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3911705.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAISON SAINT JACQUES est expirée depuis le 10 avril 2022.

MANUEL JANISSON a également déposé les autres marques suivantes : MaisonMJ , DEPUIS 1923 CHAMPAGNE JANISSON & FILS TRADITION , Maison Michel Jacques


M. MANUEL JANISSON - 29 RUE DE MAILLY - 51360 - VERZENAY - France


M. MANUEL JANISSON - 29 RUE DE MAILLY - 51360 - VERZENAY - France


Publication - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-18

Enregistrement sans modification - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-31

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; spiritueux.